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L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF...

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle...

La couche géographique représente les bâtiments résidentiels identifiés dans les zones susceptibles d’être concernées par l'évolution du trait de côte aux horizons 2050 et...

Ceinture verte de l'agglomération de Rouen concernant la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) disposant d’un PLH et les Départements peuvent demander au préfet de conclure une convention par laquelle l’État...

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle...

Budget voté par le conseil municipal en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi...

Réseau routier concernant la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Étude Mont Saint-Michel 3D Alisé Briandet - 2008Voies à enjeux de la baie du Mont-Saint-Michel

Série de données géographiques produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières (SRC) de Normandie délimitant les zones spéciales de carrière (ZSC)...

Périmètre de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Périmètres des opérateurs des aides financières ANAH. L'Agence Nationale de l''Habitat peut accorder des aides financières pour la réalisation de travaux dans les logements. Les...

Ce jeu de données géographiques représente une partition de la Normandie selon une hiérarchisation en 4 niveaux des enjeux environnementaux pouvant impactés l'implantation de...

Étude de la Baie du Mont Saint-MichelLocalisation du Mont Saint-Michel

Le volet polyhandicap de la stratégie quinquennale (2017-2021) définit les principaux enjeux pour améliorer l'accompagnement et la qualité de vie des personnes polyhandicapées....

Aéroports présents sur le périmètre de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Zones de développement économique présents sur le périmètre de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Étude Mont Saint-Michel 3D Alisé Briandet - 2008Inventaire des haies en 1980 de la baie du Mont Saint-Michel

L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF...

Communes impactées par la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine