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DTA ES - Coupures urbaines
Coupures urbaines présentes sur le périmètre de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine -
Terrains prédisposés aux marnières (14-50-61) - Normandie
Prédispositions des terrains aux marnières.Les terrains cartographiées sont ceux dont le référentiel géologique indique la présence de craie ou d'argiles à silex dans le... -
SRC Normandie - Classification des lits majeur selon l'enjeu piscicole
Couche géographique produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières de Normandie pour intégrer l'analyse hiérarchique des enjeux environnementaux du... -
DTA ES - Ceinture verte de l'agglomération de Rouen
Ceinture verte de l'agglomération de Rouen concernant la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine -
DTA ES - Contournements d'agglomération
Contournements d'agglomération concernant la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine -
DTA ES - Réseau routier
Réseau routier concernant la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine -
Etat des Masses d'eau souterraines - Version État des Lieux 2019 - Normandie
Etat des Masses d'eau souterraines - Version État des Lieux 2019 - Normandie -
Communes normandes dont l'action en matière d'urbanisme et d'aménagement doiv...
Décret n° 2022-750 du 29 avril 2022 établissant la liste des communes dont l'action en matière d'urbanisme et la politique d'aménagement doivent être adaptées aux phénomènes... -
DTA ES - Voie ferrée
Voie ferrée concernant la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine -
SRCE - Corridors interrégionaux - Normandie
Corridors interrégionaux des SRCE de Basse-Normandie et Haute-Normandie -
Complément ZNM Baie du Mont-Saint-Michel Zone aléa submersion marine - Normandie
Complément aux ZNM Baie du Mont-Saint-Michel réalisé en 2017 : zones aléa submersion marine étudiées par modélisation dynamique avec la prise en compte de 20 cm au titre du... -
Tâche du Bâti - 2011
Occupation urbaine en Basse-Normandie basée sur la BDTOPO Edition 011 de 2011 -
DTA ES - Espaces naturels paysagers
Espaces naturels paysagers de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine -
Forêt de protection (FP) - Normandie
Les forêts de protection sont des forêts placées sous un régime spécial dénommé « régime forestier spécial » qui concerne les forêts reconnues nécessaires au maintien des terres... -
Tâche du Bâti - 2025
Occupation urbaine en Normandie basée sur la BDTOPO 2025-12-15 -
SRC Normandie - La hiérarchisation des enjeux environnementaux - niveau gris
Ce jeu de données géographiques représente le territoire des enjeux environnementaux dit de niveau "gris" dont la composition a été définie en groupe de travail SRC et validée... -
Etat des Masses d'eau côtières - Version État des Lieux 2019 - Normandie
Etat des Masses d'eau côtières - Version État des Lieux 2019 - Normandie -
Carte des Anciens Sites Industriels et Activités de Services (CASIAS) Normandie
La Carte des Anciens Sites Industriels et Activités de Services (CASIAS) recense les anciennes activités susceptibles d'être à l'origine d'une pollution des sols. Il peut s'agir... -
SRCE - Actions prioritaires surfaciques - Basse-Normandie
cette table liste les actions prioritaires inscrites au plan d'action stratégique du SRCE et cartographiées.(article R.371-28 du code de l'environnement) -
SRCE - Corridors - Basse-Normandie
Couche issue de la vectorisation de la Matrice verte et de la matrice bleue du SRCE de Basse-Normandie
