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Estimation des émissions annuelles totales des principaux polluants atmosphériques (Dioxyde de soufre SO2 – Oxydes d’azote NOx équivalent NO2 - Particules en suspension PM10 -...

Le territoire sur lequel portent les analyses statistiques est celui de l'aire urbaine, définie depuis 1996 par l'INSEE. Le zonage permet de distinguer l'espace à dominante...

Le territoire sur lequel portent les analyses statistiques est celui de l'aire urbaine, définie depuis 1996 par l'INSEE. Le zonage permet de distinguer l'espace à dominante...

Le territoire sur lequel portent les analyses statistiques est celui de l'aire urbaine, définie depuis 1996 par l'INSEE. Le zonage permet de distinguer l'espace à dominante...

Le territoire sur lequel portent les analyses statistiques est celui de l'aire urbaine, définie depuis 1996 par l'INSEE. Le zonage permet de distinguer l'espace à dominante...

Dans le cadre du projet de rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel. le Groupe Mammalogique Normand (GMN) s'est vu confier l'étude environnementale concernant...

Le territoire sur lequel portent les analyses statistiques est celui de l'aire urbaine, définie depuis 1996 par l'INSEE. Le zonage permet de distinguer l'espace à dominante...

En expérimentation auprès de certaines collectivités dont la Région Normandie, le compte financier unique se substitue au compte administratif et au compte de gestion depuis...

La baie du Mont Saint-Michel, classée patrimoine mondial par l'UNESCO et site d'importance intenationale pour les Anatidés et les Limicoles par le Bureau International de...

Le territoire sur lequel portent les analyses statistiques est celui de l'aire urbaine, définie depuis 1996 par l'INSEE. Le zonage permet de distinguer l'espace à dominante...

Premières réflexions concernant l'acquisition de biens immobiliers par des étrangers, et notamment les anglais. Publication réalisée par la DRe en 1989 avant la fusion des...

Ces 3 tomes document ont pour but de présenter les sites naturels riches du Département de l'Orne avec les caractéristiques physico-chimiques, géologiques, faunistiques,...

Le territoire sur lequel portent les analyses statistiques est celui de l'aire urbaine, définie depuis 1996 par l'INSEE. Le zonage permet de distinguer l'espace à dominante...

Approuvé par arrêté préfectoral, le schéma des carrières fixe la politique de gestion des matériaux pour une durée de dix ans. Il définit les conditions générales...

La question du logement des personnes âgées se pose tant en termes quantitatifs que qualitatifs, d'autant plus que la Basse-Normandie reste une région encore fortement rurale...

Λ partir des années I84O, le site de Trouvil1e ­sur ­Mer va exercer une attraction jamais démentie comme station balnéaire proche de Paris, jouissant d'une situation...

Ce document est la synthèse des diagnostics fonciers, commandés par la DGUHC, et réalisés par 12 Directions Régionales de l'Equipement entre juillet 2005 et juillet 2006. Ces...

Le budget primitif est voté annuellement en assemblée plénière par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados, Eure, Manche, Orne,...

Ce dossier contient l'ensemble des comptes administratifs, votés annuellement par la collectivité, depuis 2018.  Le compte administratif est voté annuellement en assemblée...

Le budget supplémentaire est voté annuellement en assemblée plénière (https://www.normandie.fr/assemblee-pleniere) par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5...