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Subventions Région Normandie 2020
Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17... -
Liste des bénéficiaires FEDER FSE+ FTJ en Normandie 2021-2027
Le jeu de données « Liste des bénéficiaires FEDER FSE+ FTJ en Normandie 2021-2027 » recense l’ensemble des bénéficiaires des financements européens attribués dans le cadre des... -
Commande publique Région Normandie DFTLV - avant 2024
A compter du 1 janvier 2024, les données essentielles de la commande publique sont publiées dans un nouveau fichier conforme conformes aux exigences fixées par les arrêtés... -
Le vieillissement de la population bas-normande d'ici 2025 : conséquences pos...
Sollicité par le Conseil Régional dans le cadre de la préparation du Schéma Régional d'Aménagement et de Développement du Territoire (SRADT) sur la question du vieillissement de... -
Subventions Région Normandie 2021
Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17... -
Axes de coopération Basse-Normandie / Japon : NUCLEOPOLIS - Volet Santé
Afin de présenter le savoir-faire de Nucléopolis en matière de traitement du cancer et d'imagerie médicale à Kyoto, la Région a commandité un « pré-diagnostic » auprès des... -
Etude intermodale sur le pôle d'échange de la gare de Pontorson-Mont Saint Mi...
L'étude est présentée en deux documents. Le premier réalise un diagnostic du Pôle d'Echanges Multimodal (PEM) de la gare de Pontorson, identifie les principes de fonctionnement... -
Rapport sur la situation de la Région BASSE-NORMANDIE en matière de développe...
Engagée dès 2004 en faveur du développement durable, la Région Basse-Normandie a traduit cet engagement au travers de son Agenda 21 régional, approuvé en 2008 et renouvelé en... -
Élections régionales 2021 - 1er tour, résultats par commune
Ce jeu de données contient les résultats du premier tour des élections régionales 2021 (scrutin du 20 juin 2021), filtrés pour l'ensemble des communes de Normandie. Ces données... -
Membres du CESER
Ce fichier contient la liste des membres du Conseil Économique Social, Environnemental Régional (CESER) de Normandie.Au nombre de 130, ils sont élus pour une durée de 6 ans et... -
Découpage Normandie
Découpage Normandie est une base de données produite par le Service d’information géographique et open data de la Région Normandie. Elle présente les zonages à l’échelle... -
La lutte contre l'illettrisme en Basse-Normandie : permettre à chacun d'acqué...
La question de l'illettrisme, d'apparition relativement récente, se pose de manière de plus en plus aiguë à l'ensemble des sociétés occidentales dont le fonctionnement exige... -
Subventions Région Normandie 2017
Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17... -
Plan de conservation de la dentaire bulbifère (dentaria bulbifera)
La dentaire à bulbilles (Cardamine bulbifera) est une spèce annuelle, neutrphile rencontrée dans des bois frais. En France, elle se concentre dans le Bassin parisien, les Alpes... -
Comptes financiers uniques de la Région Normandie depuis 2022
En expérimentation auprès de certaines collectivités dont la Région Normandie, le compte financier unique se substitue au compte administratif et au compte de gestion depuis... -
Inventaire du patrimoine mobilier normand
Le patrimoine culturel mobilier normand est étudié par l’Inventaire général du Patrimoine culturel de la Région Normandie. Les recherches réalisées par les chercheurs sont... -
Subventions Région Normandie 2024
Liste des subventions accordées par la Région Normandie en 2024. Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux... -
Subventions Région Normandie 2022
Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17... -
Budgets primitifs de la Région Normandie depuis 2018
Le budget primitif est voté annuellement en assemblée plénière par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados, Eure, Manche, Orne,... -
Décisions modificatives (hors budgets supplémentaires) de la Région Normandie...
Les décisions modificatives sont votées annuellement par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime)....
