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Modèle numérique de terrain (MNT) sur Carentan - ASCII - 2012
Le Modèle numérique de terrain (MNT) au pas de 5 mètres est réalisé à partir de l'orthophotographie Basse-Normandie 2012-2013. Cette orthophotographie est un ensemble de dalles... -
Modèle numérique de terrain (MNT) sur Argentan - ASCII - 2012
Le Modèle numérique de terrain (MNT) au pas de 5 mètres est réalisé à partir de l'orthophotographie du Calvados, de la Manche et de l'Orne 2012-2013. Cette orthophotographie est... -
Communes normandes dont l'action en matière d'urbanisme et d'aménagement doiv...
Décret n° 2022-750 du 29 avril 2022 établissant la liste des communes dont l'action en matière d'urbanisme et la politique d'aménagement doivent être adaptées aux phénomènes... -
[DRAAF NORMANDIE] Observatoire des Sols à l'échelle Communale - Département d...
L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF... -
Modèle numérique de terrain (MNT) sur Vire - ASCII - 2012
Le Modèle numérique de terrain (MNT) au pas de 5 mètres est réalisé à partir de l'orthophotographie du Calvados, de la Manche et de l'Orne 2012-2013. Cette orthophotographie est... -
Modèle numérique de terrain (MNT) sur Bayeux - Geotiff - 2011
Le Modèle numérique de terrain (MNT) au pas de 5 mètres est réalisé à partir de l'orthophotographie du Calvados, de la Manche et de l'Orne 2012-2013. Cette orthophotographie est... -
[DRAAF NORMANDIE] Observatoire des Sols à l'échelle Communale - Département d...
L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF... -
Communes normandes concernées par la Loi Littoral
Loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoralLa loi Littoral concerne plus de 1 200 communes riveraines de la mer, mais... -
Modèle numérique de terrain (MNT) sur Falaise - Geotiff - 2012
Le Modèle numérique de terrain (MNT) au pas de 5 mètres est réalisé à partir de l'orthophotographie du Calvados, de la Manche et de l'Orne 2012-2013. Cette orthophotographie est... -
Forêt de protection (FP) - Normandie
Les forêts de protection sont des forêts placées sous un régime spécial dénommé « régime forestier spécial » qui concerne les forêts reconnues nécessaires au maintien des terres... -
drealnorm_comsupcana_p_r28
PAC AUTO Communes concernées par une SUP liée aux canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d'hydrocarbures et de produits chimiques -
Chaufferies bois collectives en Normandie
Ces données issues des travaux de l'Observatoire Régional Energie Climat Air de Normandie (ORECAN) compilent sources multiples dont voici les principales : (Biomasse Normandie,... -
Mode d'occupation du sol à grande échelle de la région Normandie (14, 50, 61)...
Partie sur le département de la Manche.Représentation de l'occupation et l'usage des sols des départements du Calvados, de la Manche et de l'Orne, ainsi que sur les périmètres... -
Carte des Anciens Sites Industriels et Activités de Services (CASIAS) Normandie
La Carte des Anciens Sites Industriels et Activités de Services (CASIAS) recense les anciennes activités susceptibles d'être à l'origine d'une pollution des sols. Il peut s'agir... -
Pollution des sols Servitude d'utilité publique (SUP) Normandie
Arrêtées par le préfet, les Servitude d'utilité publique (SUP) s’imposent aux propriétaires des terrains concernés, aux autorités locales lors de l’élaboration des documents... -
Observatoire photographique des paysages de Normandie 2000
Campagne 2000 localisant toutes les photographies réalisées par avion avec le prestataire ROMEO INDIA PVA, couvrant les départements du Calvados (14), de la Manche (50) et de... -
[DRAAF NORMANDIE] Observatoire des Sols à l'échelle Communale - Département d...
L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF... -
Orthophotographie haute résolution 2015 - Département de la Seine-Maritime
L'ORTHO HR® est une collection de mosaïques numériques d'orthophotographies en couleurs rectifiées en projection légale. Le produit ORTHO HR® est livrable au format TIFF (Tagged... -
[DRAAF NORMANDIE] Observatoire des Sols à l'échelle Communale - Département d...
L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF... -
Modèle numérique de surface (MNS) sur L'Aigle - Geotiff - 2012
Le Modèle numérique de surface (MNS) au pas de 1 mètre est réalisé à partir de l'orthophotographie du Calvados, de la Manche et de l'Orne 2012-2013. Cette orthophotographie est...
