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Couche géographique produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières de Normandie représentant l'emprise de l'urbanisation empêchant toute exploitation...

Occupation urbaine en Basse-Normandie basée sur la BDTOPO Edition 011 de 2011

Occupation urbaine en Normandie basée sur la BDTOPO Edition 161 de 2016

Occupation urbaine en Normandie basée sur la BDTOPO Edition 151 de 2015

Occupation urbaine en Normandie basée sur la BDTOPO Edition 171 de 2017

Occupation urbaine en Basse-Normandie basée sur la BDTOPO Edition 006 de 2006

Avis de l'Autorité Environnementale Nationale - Normandie https://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/l-autorite-environnementale-r73.html

Avis de l'Autorité Environnementale On entend par "projets" la réalisation de travaux de construction, d’installations ou d’ouvrages, ou d’autres interventions dans le milieu...

Avis de l'Autorité Environnementale On entend par "plans et programmes" les plans, schémas, programmes et autres documents de planification élaborés ou adoptés par l’État, les...

L’arrêté ministériel du 19 décembre 2011 modifié, définissant le 5e programme national « nitrates », a fixé les capacités minimales de stockage des effluents d’élevage dont doit...

Couche géographique produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières de Normandie représentant l'emprise des grandes infrastructures ferroviaires...

Les forêts de protection sont des forêts placées sous un régime spécial dénommé « régime forestier spécial » qui concerne les forêts reconnues nécessaires au maintien des terres...

Couche géographique produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières de Normandie représentant l'emprise des grandes infrastructures routières empêchant...