4 datasets found

Couche d'information géographique présentant les communes dont des indices de cavités sont connus mais non localisés. Voir notice technique :...

Cavités naturelles et anthropiques de nature très variées.Couche d’information géographique sur les cavités souterraines en Basse-Normandie. L’implantation de l’information...

Couche d'information géographique du périmètre de sécurité total s'établissant autour des indices de cavités. Ce périmètre est calculé en conjuguant la précision des coordonnées...

Les Obligations Réelles Environnementales (ORE) ont été introduites par la loi n°2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages à...