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Synthèse de la 1ère édition des rencontres de l'aménagement
Dans le cadre des réflexions nationales sur la revitalisation des centres-bourgs et leur traduction locale, la DDTM 76 (Service territorial du Havre) a engagé en 2017 une... -
Cartographie de la Consommation Foncière jusqu'au 31 décembre 2020
La base de données Cartographie de la Consommation Foncière (CCF) est une base cartographique construite par l’EPF Normandie, en partenariat avec la Région. Elle permet de... -
Aménagement du Territoire et DTA de l'Estuaire de la Seine - Conseil de l'est...
La DTA est un puissant outil prescriptif qui permet d'appuyer et de compléter le dire du code de l'urbanisme en matière de planification et d'aménagement durable du territoire.... -
Les prix de revient prévisionnels des opérations de logement sociaux en Haute...
Cette étude présente l'analyse des prix de revient prévisionnels hors taxes des opérations de logement sociaux neufs ordinaires ayant fait l'objet d'une décision d'agrément et... -
La prise en compte des risques dans le POS ET PLU
Ce document prend acte du constat d'une prise en compte inégale des risques naturels et risques technologiques dans l'élaboration des documents d'urbanisme. A cette fin, l'étude... -
L'évaluation environnementale des documents d'urbanisme
L'évaluation environnementale est une démarche qui s'impose à certains plans et programmes d'aménagement depuis la traduction en droit français, en 2005, de la directive... -
Les OAP dans les plans locaux d'urbanisme
Initiés en 2003 par la loi de Robien sur l'urbanisme et l'habitat, les orientations d'aménagement et de programmation sont un outil déjà bien connu mobilisable dans les PLU et... -
L'intégration des déterminants de la qualité du cadre de vie dans le plan loc...
L'objectif du stage est de développer une réflexion poussée et documentée sur les tenants de la qualité du cadre de vie tout en énumérant et croisant les outils prévus dans les... -
Foncier artificialisé non-bâti en Normandie jusqu'au 31 décembre 2020
La base de données "Espaces artificialisés non-bâtis en Normandie" contient les parcelles ou parties de parcelle consommées au sein d'un espace ne comportant pas de bâtiments. -
Consommation foncière par le bati en Normandie jusqu'au 31 décembre 2020
La base de données "consommation foncière par le bâti" contient les parcelles ou parties de parcelle consommées par l'usage des bâtiments et de leurs dépendances. -
Foncier semi-artificialisé non-bâti en Normandie jusqu'au 31 décembre 2020
La base de données "Foncier semi-artificialisé non-bâti en Normandie" contient les parcelles ou parties de parcelle consommées par un usage spécifique mais qui ne sont pas... -
Tènements fonciers de la Normandie jusqu'au 31 décembre 2020 - base cadastral...
Représentation des unités foncières par fusion des parcelles (vectorisées) contigües d'un même propriétaire. -
Cartographie de la Consommation Foncière jusqu'au 31 décembre 2013
La base de données Cartographie de la Consommation Foncière (CCF) est une base cartographique construite par l’EPF Normandie, en partenariat avec la Région. Elle permet de... -
Tènements fonciers de la Normandie jusqu'au 31 décembre 2013 - base cadastral...
Représentation des unités foncières par fusion des parcelles (vectorisées) contigües d'un même propriétaire. -
Tènements fonciers de la Normandie jusqu'au 31 décembre 2015 - base cadastral...
Représentation des unités foncières par fusion des parcelles (vectorisées) contigües d'un même propriétaire. -
Foncier artificialisé non-bâti en Normandie jusqu'au 31 décembre 2015
La base de données "Espaces artificialisés non-bâtis en Normandie" contient les parcelles ou parties de parcelle consommées au sein d'un espace ne comportant pas de bâtiments. -
Tènements fonciers de la Normandie jusqu'au 31 décembre 2013 - base cadastral...
Représentation des unités foncières au format vecteur par la méthode Voronoï: mise en correspondance des centroïdes des parcelles issues des bases cadastrales images,... -
Consommation foncière par le bati en Normandie jusqu'au 31 décembre 2015
La base de données "consommation foncière par le bâti" contient les parcelles ou parties de parcelle consommées par l'usage des bâtiments et de leurs dépendances. -
Foncier semi-artificialisé non-bâti en Normandie jusqu'au 31 décembre 2015
La base de données "Foncier semi-artificialisé non-bâti en Normandie" contient les parcelles ou parties de parcelle consommées par un usage spécifique mais qui ne sont pas... -
Foncier artificialisé non-bâti en Normandie jusqu'au 31 décembre 2013
La base de données "Espaces artificialisés non-bâtis en Normandie" contient les parcelles ou parties de parcelle consommées au sein d'un espace ne comportant pas de bâtiments.
