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Observatoire de l'habitat : Le parc de logements de Caen-métropole, état des ...
Depuis 2007, l'Agence d'Urbanisme de Caen-Métropole accompagne, en tant que maîtrise d'oeuvre, les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) engagés dans des... -
Le plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l'h...
La législation en vigueur depuis 15 ans fait de l'intercommunalité l'échelle pertinente pour construire un projet et mener des politiques de planification, de programmation de... -
Le plan local d'urbanisme intercommunal facteur 4
L'expression « facteur 4 » désigne l'engagement à diviser par quatre les émissions de Gaz à Effet de Serre (GES) d'un territoire donné, entre 1990 et 2050. Par extension, on... -
Estimation des besoins en logements en Haute-Normandie à l'horizon 2015
Étude concernant l'estimation des besoins en logements en Haute-Normandie à l'horizon 2015 sur la base de projections démographiques réalisées par l'INSEE, des perspectives... -
Les politiques du logement en Normandie Comité Régional de l'Habitat et de l'...
Le Comité Régional de l'Habitat (CRH) a été créé en 2005 afin de répondre à la nécessité de disposer d'un organe de concertation entre les partenaires locaux de l'habitat. Les... -
Les politiques du logement en Normandie Comité Régional de l'Habitat et de l'...
Le rapport d'activité du Comité régional de l'habitat et de l'hébergement (CRHH) dresse le bilan annuel de l'activité du logement et de l'hébergement au sein de la région... -
Les politiques du logement en Normandie Comité Régional de l'Habitat et de l'...
En application de la loi évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN) et du décret du 26 juillet 2019, les conventions d'utilité sociale (CUS) de seconde... -
Les politiques du logement en Haute-Normandie Comité Régional de l'Habitat et...
Ce rapport présente la majorité des politiques conduites en 2008 par L'État,ses établissements publics et les collectivités territoriales en faveur de l'habitat. Il répond aux... -
La rénovation énergétique des logements privés de la communauté urbaine de Ca...
En France, de tous les secteurs économiques, le secteur du bâtiment est le plus gros consommateur d'énergie : il représente, en 2013, 45 % des consommations énergétiques... -
Observatoire de l'habitat : Les logements vacants sur Caen la mer, premiers é...
Le parc de logements vacants suscite, depuis plusieurs années, un grand intérêt car il représente un des gisements potentiels pour répondre aux besoins des ménages qui ont des... -
Le plan local d'urbanisme intercommunal valant Programme local de l'habitat e...
La Communauté urbaine Caen la mer, par délibération du 23 mai 2019, a prescrit l'élaboration de son Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi), valant Programme local de... -
Qu'en Savons-Nous ? n° 29 : Le Programme Local de l'Habitat de Caen la mer 20...
L'Agglomération de Caen la mer a arrêté le 1er octobre 2010 son troisième Programme Local de l'Habitat (PLH) qui couvre la période 2010-2015. L'AUCAME a largement participé à... -
Qu'en Savons-Nous ? n° 12 : Le PLH, Programme Local de l'Habitat
Après un quart de siècle d'existence, le Programme Local de l'Habitat (PLH) a fait la preuve, dans la plupart des agglomérations françaises, de sa capacité à susciter une... -
Les carnets de l'Aucame n°1 : Méthode d'élaboration d'un programme local de l...
Après un quart de siècle d'existence, le Programme Local de l'Habitat (PLH) a fait la preuve, dans la plupart des agglomérations françaises, de sa capacité à susciter une... -
Qu'en savons-nous ? n° 80 : La copropriété, une entité juridique complexe.
En France, 7 millions des résidences principales se situent dans un immeuble ou un lotissement en copropriété, soit près d'un quart des résidences principales françaises. Ce...