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[DRAAF NORMANDIE] Observatoire des Sols à l'échelle Communale - Département d...
L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF... -
Les périmètres des SCoT en Normandie
Les schémas de cohérence territoriale (SCoT) sont des documents de planification stratégique à long terme (environ 20 ans) créés par la loi solidarité et renouvellement urbains... -
DTA ES - Développement économique
Zones de développement économique présents sur le périmètre de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine -
Le littoral normand aux horizons 2050 et 2120 - Enjeux surfaciques des zones ...
La couche géographique représente les enjeux surfaciques identifiés dans les zones susceptibles d’être concernées par l'évolution du trait de côte aux horizons 2050 et 2120. Ces... -
BMSM - Etude du Mont Saint-Michel 3D : Haies
Étude de la Baie du Mont Saint-Michel Inventaire des haies de la baie du Mont-Saint-Michel Données de l'étude MSM 3D Alisé - Briandet - 2008 -
Les zones blanches des SCoT en Normandie
Cette couche de données géographiques représente les zones blanches des schémas de cohérence territoriale en Normandie. Lorsqu’un établissement public de SCoT intègre de... -
[DDTM SEINE-MARITIME-DRAAF NORMANDIE] ArtiCom : Usage des surfaces artificiel...
ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle... -
Les CSAPA et les CAARUD en Normandie - Situation en 2019 et évolution récente
L'analyse des bilans annuels d'activité des CSAPA et des CAARUD, réalisée par l'ORS-CREAI Normandie, permet de caractériser l'activité des structures, de décrire le public... -
Sites classés de Normandie
Emprises et données attributaires des sites classés au titre de l'article L 341-2 du code de l'environnement. Un site classé est un site de caractère artistique, historique,... -
SRC Normandie - L'emprise des zones urbanisées
Couche géographique produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières de Normandie représentant l'emprise de l'urbanisation empêchant toute exploitation... -
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L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF... -
SRC Normandie - Le lit majeur des cours d'eau normands
Couche géographique produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières de Normandie représentant l'emprise du lit majeur des cours d'eau de Normandie.... -
SRC Normandie - La hiérarchisation des enjeux environnementaux - niveau gris
Ce jeu de données géographiques représente le territoire des enjeux environnementaux dit de niveau "gris" dont la composition a été définie en groupe de travail SRC et validée... -
SRC Normandie - Les zones spéciales de carrières en Normandie
Série de données géographiques produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières (SRC) de Normandie délimitant les zones spéciales de carrière (ZSC)... -
DTA ES - Villes moyennes
Villes moyennes de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine -
Observatoire photographique des paysages de Normandie 2009
Campagne 2009 localisant toutes les photographies réalisées par ULM/avion avec le prestataire Gérard Gautier, couvrant les départements du Calvados (14) et de la Manche (50) -
BMSM - Aire de covisibilité du Mont Saint-Michel
Étude de la Baie du Mont Saint-Michel Aire de covisibilité du Mont Saint-Michel -
Communes normandes dont l'action en matière d'urbanisme et d'aménagement doiv...
Décret n° 2022-750 du 29 avril 2022 établissant la liste des communes dont l'action en matière d'urbanisme et la politique d'aménagement doivent être adaptées aux phénomènes... -
Le littoral normand aux horizons 2050 et 2120 - Enjeux résidentiels des zones...
La couche géographique représente les bâtiments résidentiels identifiés dans les zones susceptibles d’être concernées par l'évolution du trait de côte aux horizons 2050 et 2120.... -
Observatoire photographique des paysages de Normandie 2000
Campagne 2000 localisant toutes les photographies réalisées par avion avec le prestataire ROMEO INDIA PVA, couvrant les départements du Calvados (14), de la Manche (50) et de...
