-
SRC Normandie - Les gisements d'intérêt national et régional
Couche géographique produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières de Normandie représentant les "Gisements d'intérêt national et régional". Attention,... -
SRC Normandie - Les zones spéciales de carrières en Normandie
Série de données géographiques produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières (SRC) de Normandie délimitant les zones spéciales de carrière (ZSC)... -
SRC Normandie - La hiérarchisation des enjeux environnementaux - niveau rouge
Ce jeu de données géographiques représente le territoire des enjeux environnementaux dit de niveau "rouge" dont la composition a été définie en groupe de travail SRC et validée... -
Zones réglementaires relatives à la géothermie de minime importance - gamme d...
Cette série de données produite par le BRGM pour le compte de la DREAL Normandie indique les zones géographiques de Normandie où peuvent exister des risques liés à la... -
Opérateurs ANAH en Normandie
Périmètres des opérateurs des aides financières ANAH. L'Agence Nationale de l''Habitat peut accorder des aides financières pour la réalisation de travaux dans les logements. Les... -
Communes normandes dont l'action en matière d'urbanisme et d'aménagement doiv...
Décret n° 2022-750 du 29 avril 2022 établissant la liste des communes dont l'action en matière d'urbanisme et la politique d'aménagement doivent être adaptées aux phénomènes... -
Communes normandes concernées par la Loi Littoral
Loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral La loi Littoral concerne plus de 1 200 communes riveraines de la mer, mais... -
Opérations Grands Sites
Une Opération Grand Site est la démarche proposée par l’État aux collectivités territoriales pour répondre aux difficultés que posent l’accueil des visiteurs et l’entretien des... -
Les parcs éoliens terrestres représentés par des points - Normandie
La base de données sur l'éolien terrestre est mise à jour en continu, en fonction des dossiers déposés par les porteurs de projets dans le cadre du guichet unique. Le... -
Les éoliennes projetées ou exploitées - Normandie
Cette série de données liste les éoliennes projetées ou exploitées en Normandie. Cette table ne contient que les éoliennes projetées ayant fait l'objet d'un avis de l'autorité... -
Les parcs éoliens terrestres représentés par des surfaces - Normandie
Cette série de données est une représentation sous forme de surfaces des parcs éoliens projetés ou exploités en Normandie. Cette table ne contient que les parcs projetées ayant... -
Sites inscrits de Normandie
Emprises et données attributaires des sites inscrits au titre de l'article L 341-2 du code de l'environnement. Un site inscrit est un espace naturel ou bâti de caractère... -
Sites classés de Normandie
Emprises et données attributaires des sites classés au titre de l'article L 341-2 du code de l'environnement. Un site classé est un site de caractère artistique, historique,... -
Plans de paysage de Normandie
Le Plan de paysage est un outil de prise en compte du paysage dans les politiques sectorielles d’aménagement du territoire (urbanisme, transports, infrastructures, énergies... -
Tâche du Bâti - 2006
Occupation urbaine en Basse-Normandie basée sur la BDTOPO Edition 006 de 2006 -
Tâche du Bâti - 2017
Occupation urbaine en Normandie basée sur la BDTOPO Edition 171 de 2017 -
Tâche du Bâti - 2015
Occupation urbaine en Normandie basée sur la BDTOPO Edition 151 de 2015 -
Tâche du Bâti - 2016
Occupation urbaine en Normandie basée sur la BDTOPO Edition 161 de 2016 -
Tâche du Bâti - 2011
Occupation urbaine en Basse-Normandie basée sur la BDTOPO Edition 011 de 2011 -
DTA ES - Secteurs stratégiques
Secteurs stratégiques de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine
