50 datasets found

Approuvé par arrêté préfectoral, le schéma des carrières fixe la politique de gestion des matériaux pour une durée de dix ans. Il définit les conditions générales...

>L'attrait touristique du Pays d'Auge réside pour une très large part dans ses paysages mariant harmonieusement prés en pente, herbages plantés de pommiers, chemins creux et...

La politique de l'habitat a pour vocation désormais à être mieux couplée avec les autres champs de la politique urbaine : les déplacements urbains, l'urbanisme, le maintien des...

La qualité des eaux estuariennes fait l'objet d'un suivi régulier au travers d'un réseau de mesure mis en place par la Direction Départementale de l'Equipement du Calvados et...

Selon le Conseil Économique, Social et Environnemental Régional, la prison doit, à l'aide de dispositifs d'insertion équitables et efficaces en son sein, favoriser la...

Conscient de l'importance des activités de plaisance pour l'économie littorale le CESER avait dès 1999 réalisé un rapport d'information sur ce thème. Depuis lors, porté par un...

Le territoire sur lequel portent les analyses statistiques est celui de l'aire urbaine, définie depuis 1996 par l'INSEE. Le zonage permet de distinguer l'espace à dominante...

Conformément au cahier des charges, l'étude s'articule autour de cinq objectifs principaux : - Rassembler les informations naturalistes existantes disponibles auprès des...

Le diagnostic du Pays du Bocage a pour objectif de disposer d'une lecture globale du territoire en intégrant les dimensions sociales, économiques, environnementales ainsi que la...

La présente Charte forge l'accord général entre l'État, les Régions de Basse-Normandie et des Pays-de-la-Loire, les Départements de la Manche, de la Mayenne, de l'Orne et de la...