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Subventions Région Normandie 2017
Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17... -
Contrats de territoire 2017 à 2022
Le territoire régional est structuré en intercommunalités et groupements d’intercommunalités dotés de stratégies de développement territorial. Afin de favoriser la cohésion... -
Subventions Région Normandie 2021
Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17... -
[DDTM SEINE-MARITIME-DRAAF NORMANDIE] ArtiCom : Usage des surfaces artificiel...
ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle... -
Subventions Région Normandie 2018
Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17... -
[DDTM SEINE-MARITIME-DRAAF NORMANDIE] ArtiCom : Usage des surfaces artificiel...
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Maturité numérique des entreprises normandes
L'Observatoire des Transformations Numériques réunit dans un partenariat "hors les murs" la Région Normandie, les services de l'Etat en région (représentés par la... -
[DDTM SEINE-MARITIME-DRAAF NORMANDIE] ArtiCom : Usage des surfaces artificiel...
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[DDTM SEINE-MARITIME-DRAAF NORMANDIE] ArtiCom : Usage des surfaces artificiel...
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COP Mieux Consommer
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Subventions Région Normandie 2023
Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17... -
Budget primitif 2015 de la Ville du Havre
Budget voté par le conseil municipal en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi... -
[DDTM SEINE-MARITIME-DRAAF NORMANDIE] ArtiCom : Usage des surfaces artificiel...
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Budget primitif 2018 de la Ville du Havre
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Les indicateurs COP pour la Normandie
Le fichier est une vision agrégée sur la région Normandie des différents indicateurs régionaux de planification écologiques permettant un suivi dans le temps des actions de la... -
Budget primitif 2019 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole
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Base adresse locale Le Havre Seine Métropole - format AITF
Inventaire des adresses situées sur le territoire de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole structuré suivant les préconisations techniques du format Base adresse locale...
