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Les contrôles finals préalables à la réception et faisant l'objet des présentes spécifications, sont imposés par l'article 10 de l'arrêté du 21 juillet 2015 (JO du 19/08/2015)...

Cette étude est la phase préalable à la promulgation des décrets d'amélioration de qualité des cours d'eau, par lesquels les conditions de déversements directs ou indirects...

Ce dossier vous permet de : SAVOIR - Ce que sont les micropolluants et quels risques ils font peser sur la santé et l'environnement CONNAÎTRE - Les programmes et les plans...

L'article L.2224-5 du code général des collectivités territoriales, modifié par la loi n°2016-1087 du 8 août 2016 - art.31, impose au maire ou au président de l'établissement...

Plaquette de présentation des agences de l'eau

Le périmètre de ce retour d'expérience concerne : - l'exposé de la lame d'eau précipitée ; - la caractérisation de la réponse hydrologique observée sur les cours d'eau du...

Les contrats d'objectifs et de performance (COP) entre l'État et les agences de l'eau sur la période 2013-2018, ont été synchrones avec les 10èmes programmes d'intervention de...

Protection des milieux aquatiques, satisfaction ou conciliation des différents usagers de l'eau, évlauation des risques en cas d'inondation ou de sécheresse, la mise en oeuvre...

3 raisons de lire ce dossier L'EAU À LA LOUPE - Découvrez comment sont surveillées les masses d'eau et quelles données sont collectées. DES DONNÉES PARTAGÉES - Les informations...

Le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux est un document de planification qui fixe, pour une période de six ans,lles orientations fondamentales d'une gestion...

Objectif de qualité des eaux superficielles de Basse-Normandie : bassin de la Seulles (novembre 1978)

L'objet de cette monographie sommaire est de présenter sous leurs divers aspects les bassins versants concernés et d'exposer les problèmes qui s'y posent dans le domaine de...

Le guide des espèces marines animales et végétales introduites en Normandie a été élaboré au sein du laboratoire Morphodynamiques continentales et côtières (M2c) de l'Université...

L'Agence de l'Eau Seine-Normandie met en oeuvre la politique de l'eau du bassin en finançant les projets des acteurs locaux, grâce à des redevances perçues auprès des usagers....

La révision de ce plan de gestion a fortement mobilisé les membres du comité de bassin durant près de deux ans. Les assemblées et le public ont également contribué dans le cadre...

C'est le principal résultat de l'état des lieux 2019 à l'échelle du bassin Seine-Normandie : à indicateurs constants, une augmentation de 8 % du nombre de masses d'eau de...

Le Ministère de l'Agriculture a confié à l'ASFORMASUP la mission de procéder à l'exécution des actions de surveillance des objectifs de qualité sur les cours d'eau des bassins...

Le règlement communautaire CEE 2527/80 du 30 septembre 1980 publié au Journal Officiel des Communnautés L 258 du 1er octobre 1980 fixait à 75 mm pour les chaluts en fil double...

Le bassin versant de l'Airou est situé au coeur du bocage normand, dans le département de la Manche. Principal affluent de la Sienne, I'Airou serpente sur 32 kilomètres au...

L'Etablissement Public Régional, qui a entrepris un effort considérable pour développer les activités liées à la mer, a décidé de conduire une action de protection et...