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Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine...

Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine...

Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine...

Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine...

Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine...

Compte établi par le président en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole en 2019....

Compte établi par le président en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la Communauté de l'agglomération havraise (CODAH) de 2016 à...

Compte établi par le président en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole en 2021....

Compte établi par le président en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole de 2022....

Le bilan de la concertation est publié qui a pour objectif de rendre compte de la nature des échanges et des avis formulés par l'ensemble des participants. Le bilan permet...

Ce rapport fait le bilan ornithologique de chaque ZNIEFF pour l'année 2010. Remarque : production réalisée par l'ancienne DREAL Basse-Normandie avant la fusion des 2 régions...

Outils d'observation et de suivi des circulations et déplacements sous leurs différents aspects : niveaux de trafic, sécurité, usage des transports collectifs, ...OSCAR a débuté...

Les adventices des cultures (souvent nommées « mauvaises herbes ») représentent les plantes sauvages poussant dans les cultures sans y avoir été semées. Parmi elles se trouvent...

En 2019, une des actions nationales de l'inspection des installations classées a ciblé les entrepôts de stockage. En Normandie, 36 sites ont ainsi été contrôlés au cours de...

Ce document vous livrera de manière exhaustive le bilan de l'activité du Parc naturel régional des Boucles de la Seine Normande au cours de l'année écoulée. 2016 a vu...