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Foncier artificialisé non-bâti en Normandie jusqu'au 31 décembre 2015
La base de données "Espaces artificialisés non-bâtis en Normandie" contient les parcelles ou parties de parcelle consommées au sein d'un espace ne comportant pas de bâtiments. -
[DDTM SEINE-MARITIME-DRAAF NORMANDIE] ArtiCom : Usage des surfaces artificiel...
ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle... -
Tènements fonciers de la Normandie jusqu'au 31 décembre 2015 - base cadastral...
Représentation des unités foncières au format vecteur par la méthode Voronoï: mise en correspondance des centroïdes des parcelles issues des bases cadastrales images,... -
Avis de l'Autorité Environnementale - Projet - Normandie
Avis de l'Autorité EnvironnementaleOn entend par "projets" la réalisation de travaux de construction, d’installations ou d’ouvrages, ou d’autres interventions dans le milieu... -
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Consommation foncière par le bâti en Normandie jusqu'au 31 décembre 2020
La base de données "consommation foncière par le bâti" contient les parcelles ou parties de parcelle consommées par l'usage des bâtiments et de leurs dépendances. -
Foncier semi-artificialisé non-bâti en Normandie jusqu'au 31 décembre 2020
La base de données "Foncier semi-artificialisé non-bâti en Normandie" contient les parcelles ou parties de parcelle consommées par un usage spécifique mais qui ne sont pas... -
[DDTM SEINE-MARITIME-DRAAF NORMANDIE] ArtiCom : Usage des surfaces artificiel...
ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle... -
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