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Trois années après l'entrée en vigueur de la loi Chevènement, le CESER a voulu faire le point du développement de l'intercommunalité en Basse-Normandie. Ce rapport, à la fois...

Le territoire sur lequel portent les analyses statistiques est celui de l'aire urbaine, définie depuis 1996 par l'INSEE. Le zonage permet de distinguer l'espace à dominante...

La présente Charte forge l'accord général entre l'État, les Régions de Basse-Normandie et des Pays-de-la-Loire, les Départements de la Manche, de la Mayenne, de l'Orne et de la...

>L'attrait touristique du Pays d'Auge réside pour une très large part dans ses paysages mariant harmonieusement prés en pente, herbages plantés de pommiers, chemins creux et...

Approuvé par arrêté préfectoral, le schéma des carrières fixe la politique de gestion des matériaux pour une durée de dix ans. Il définit les conditions générales...

La politique de l'habitat a pour vocation désormais à être mieux couplée avec les autres champs de la politique urbaine : les déplacements urbains, l'urbanisme, le maintien des...

La qualité des eaux estuariennes fait l'objet d'un suivi régulier au travers d'un réseau de mesure mis en place par la Direction Départementale de l'Equipement du Calvados et...

Avec sa frange littorale de 355km, la Manche est le cinquième département côtier de France. Cette richesse naturelle constitue un atout qu'il est indispensable d'entretenir....

Selon le Conseil Économique, Social et Environnemental Régional, la prison doit, à l'aide de dispositifs d'insertion équitables et efficaces en son sein, favoriser la...

Conscient de l'importance des activités de plaisance pour l'économie littorale le CESER avait dès 1999 réalisé un rapport d'information sur ce thème. Depuis lors, porté par un...

Le diagnostic du Pays du Bocage a pour objectif de disposer d'une lecture globale du territoire en intégrant les dimensions sociales, économiques, environnementales ainsi que la...

Disposer d'une lecture la plus globale possible du territoire en intégrant les dimensions sociales, économiques, environnementales et la gouvernance pour apporter des éléments...

Les DREAL de Haute et Basse-Normandie se sont associées en 2013 afin de mener une étude, dont la réalisation a été confiée à la Direction Territoriale Normandie-Centre du...

Les modifications des peuplements piscicoles susceptibles d'étre provoquées directement ou indirectement par les effets des travaux de rétablissement du caractère maritime du...

Le Parc Naturel Régional des Marais du Cotentin et du Bessin inclut une zone humide exceptionnelle de près de 27000 hectares, cette entité marquant l'identité du Parc et...

L'estuaire de la Seine a subi depuis le début du siècle des remaniements profonds dans sa morphologie, et son hydrologie, accompagnés, depuis ces 30 dernières années, d'une...

Approuvé par arrêté préfectoral, le schéma des carrières fixe la politique de gestion des matériaux pour une durée de dix ans. Il définit les conditions générales...

La Basse-Normandie comporte 67 sites Natura 2000 couvrant 366 800 ha (138 400 ha sur le domaine terrestre et 228 400 ha sur le domaine marin), dont 4 sites interrégionaux qui...

Le territoire sur lequel portent les analyses statistiques est celui de l'aire urbaine, définie depuis 1996 par l'INSEE. Le zonage permet de distinguer l'espace à dominante...

Levé du trait de côte au GPS des Vaches Noires sur les communes Houlgate, Gonneville-sur-Mer, Auberville, Villers-sur-Mer dans le Calvados le 9 mai 2012, le 19 décembre 2018 et...