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Les Pêcheries de Manche - Problématique d'un changement de maillage (1986)
Le règlement communautaire CEE 2527/80 du 30 septembre 1980 publié au Journal Officiel des Communnautés L 258 du 1er octobre 1980 fixait à 75 mm pour les chaluts en fil double... -
Le SDAGE 2010-2015 du bassin de la Seine et des cours d'eau côtiers normands....
Le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux est un document de planification qui fixe, pour une période de six ans,lles orientations fondamentales d'une gestion... -
Rapport d'Activité de la DREAL Normandie (Année 2017)
La DREAL Normandie vient de passer le cap des deux ans d'existence. Sous l'autorité de Fabienne BUCCIO, préfète de la région Normandie, préfète de la Seine-Maritime, et des... -
Agence de l'Eau - Confluence N°62 - Données sur l'eau , mode d'emploi
3 raisons de lire ce dossier L'EAU À LA LOUPE - Découvrez comment sont surveillées les masses d'eau et quelles données sont collectées. DES DONNÉES PARTAGÉES - Les informations... -
Agence de l'Eau - Confluence N°69 - État des lieux 2019 du bassin Seine-Norma...
« Sur le bassin Seine-Normandie, malgré l'augmentation de la population, le nombre des masses d'eau "en bon état écologique" a augmenté de 8% entre 2013 et 2018» C'est... -
Agence de l'Eau : Guide sur les branchements au réseau d'assainissement
Plaquette sur la réglementation concernant les branchements au réseau d'assainissement porte, pour l'essentiel, sur quelques textes de base : * le Code de la santé publique... -
Agence de l'eau : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public ...
L'article L.2224-5 du code général des collectivités territoriales, modifié par la loi n°2016-1087 du 8 août 2016 - art.31, impose au maire ou au président de l'établissement... -
Les bassins des rivières de Basse-Normandie et leurs problèmes dans le domain...
L'objet de cette monographie sommaire est de présenter sous leurs divers aspects les bassins versants concernés et d'exposer les problèmes qui s'y posent dans le domaine de... -
Agence de l'Eau - COP (Contrat d'Objectifs et de Performances 2019-2024)
Les contrats d'objectifs et de performance (COP) entre l'État et les agences de l'eau sur la période 2013-2018, ont été synchrones avec les 10èmes programmes d'intervention de... -
Agence de l'Eau - Rapport d'activités 2020
résenter un rapport d'activité pour l'année 2020 est un exercice délicat : nous ne disposons pas encore du recul nécessaire pour tirer les conséquences... -
L'Eau potable en Normandie - bilan 2017
L'Agence Régionale de Santé, chargée du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine en application du code de la santé publique, met à disposition du public... -
Agence de l'eau : La qualité des rivières en Seine-Aval - Edition mai 2018
L'Agence de l'Eau Seine-Normandie met en oeuvre la politique de l'eau du bassin en finançant les projets des acteurs locaux, grâce à des redevances perçues auprès des usagers.... -
Qualité des rivières de Basse-Normandie - synthèse 2005
Bordée par environ 500 km de littoral, la Basse-Normandie est une zone de transition entre le massif armoricain et le bassin parisien qui offre une grande diversité écologique.... -
Littoraux normands 2027
Au fil des tempêtes et de l'accélération du changement climatique, de nouveaux enjeux se révèlent ou s'intensifient : effondrement de falaises, submersion de biens, inondation... -
Agence de l'Eau - Dossier - La stratégie d'adaptation au changement climatiqu...
Sur le bassin Seine-Normandie, tous les acteurs de l'eau et tous les territoires du bassin sont ou seront prochainement affectés par le changement climatique : les collectivités... -
Etude de l'amélioration de la qualité des eaux littorales : 1 : de Honfleur à...
L'Etablissement Public Régional, qui a entrepris un effort considérable pour développer les activités liées à la mer, a décidé de conduire une action de protection et... -
Description des bassins versants des cours d'eau de l'observatoire des rivièr...
Depuis 1989, le Parc Naturel Régional Normandie-Maine a mis en place un observatoire des rivières. Cette opération consiste en un suivi de seize petits cours d'eau par une... -
Bulletin de situation hydrologique Normandie - Septembre 2020 : Déficitaire p...
Le mois de septembre 2020 enregistre un bilan pluviométrique partout déficitaire sur la Normandie et poursuit la série entamée en avril de plusieurs mois... -
L'Eau potable en Normandie - bilan 2018
Cette synthèse sur la qualité de l'eau distribuée en 2017 dans la région Normandie s'appuie sur les données issues du contrôle sanitaire réalisé à la ressource, en sortie de... -
Agence de l'Eau - Confluence N°59 - Protéger le littoral
Vous avez en main la nouvelle formule du journal Confluence. Elle a pour ambition de renforcer le lien tissé depuis 1991 entre l'Agence de l'eau Seine-Normandie et tous les...