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ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle...

Avis de l'Autorité EnvironnementaleOn entend par "projets" la réalisation de travaux de construction, d’installations ou d’ouvrages, ou d’autres interventions dans le milieu...

Occupation urbaine en Basse-Normandie basée sur la BDTOPO Edition 006 de 2006

Couche géographique produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières de Normandie représentant l'emprise de l'urbanisation empêchant toute exploitation...

Occupation urbaine en Normandie basée sur la BDTOPO Edition 161 de 2016

La base de données "consommation foncière par le bâti" contient les parcelles ou parties de parcelle consommées par l'usage des bâtiments et de leurs dépendances.

La base de données "Foncier semi-artificialisé non-bâti en Normandie" contient les parcelles ou parties de parcelle consommées par un usage spécifique mais qui ne sont pas...

La base de données "Espaces artificialisés non-bâtis en Normandie" contient les parcelles ou parties de parcelle consommées au sein d'un espace ne comportant pas de bâtiments.

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle...

Les forêts de protection sont des forêts placées sous un régime spécial dénommé « régime forestier spécial » qui concerne les forêts reconnues nécessaires au maintien des terres...

Arrêtées par le préfet, les Servitude d'utilité publique (SUP) s’imposent aux propriétaires des terrains concernés, aux autorités locales lors de l’élaboration des documents...

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle...

Carte au format vectoriel sur les sols potentiels rencontrés en forêt. On parle de stations forestières. Croisement entre 3 modèles reclassifiés (niveau trophique, réserve utile...

Carte au format vectoriel sur les sols potentiels rencontrés en forêt. On parle de stations forestières. Croisement entre 3 modèles reclassifiés (niveau trophique, réserve utile...

Carte au format vectoriel sur les sols potentiels rencontrés en forêt. On parle de stations forestières. Croisement entre 3 modèles reclassifiés (niveau trophique, réserve utile...

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle...

Couche géographique produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières de Normandie représentant l'emprise des grandes infrastructures ferroviaires...

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle...

Avis de l'Autorité EnvironnementaleOn entend par "plans et programmes" les plans, schémas, programmes et autres documents de planification élaborés ou adoptés par l’État, les...

Avis de l'Autorité Environnementale Nationale - Normandiehttps://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/l-autorite-environnementale-r73.html