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Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17...

La Région a adopté le Plan régional de prévention et de gestion des déchets (PRPGD) lors de l'assemblée plénière du 15 octobre 2018. Le PRPGD concerne toutes les catégories de...

Liste des subventions accordées par la Région Normandie en 2024. Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux...

Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17...

L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF...

La haie est une structure végétale linéaire qui pousse librement ou qui est entretenue. Elle joue un rôle très important dans l'environnement. Elle peut en effet former une...

Le Modèle Numérique de Surface (MNS) au pas de 1 mètre est réalisé à partir de l'orthophotographie Basse-Normandie 2012-2013. Cette orthophotographie est un ensemble de dalles...

La base de données Cartographie de la Consommation Foncière (CCF) est une base cartographique construite par l’EPF Normandie, en partenariat avec la Région. Elle permet de...

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Liste des délibérations votées par le Conseil régional en assemblée plénière et en commission permanente du 1er janvier 2016 au 30 juin 2021. Le jeu de données respecte le...

Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17...

Il recense les acteurs publics (collectivités, services déconcentrés de l'Etat, etc) et parapublics (association, entreprises assurant une mission de service public, etc)...

Le patrimoine culturel mobilier normand est étudié par l’Inventaire général du Patrimoine culturel de la Région Normandie. Les recherches réalisées par les chercheurs sont...

Liste des données essentielles des marchés attribués et / ou modifiés avant le 1er janvier 2024 par la Direction des Marchés et des Affaires Juridiques

Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17...

Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17...

L'ache rampante (Apium repens) est une espèce pionnière aquatique à amphibie. Elle a fortement régressé sur l'ensemble de son aire de répartition. C'est pourquoi elle est...

L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF...

Le territoire régional est structuré en intercommunalités et groupements d’intercommunalités dotés de stratégies de développement territorial. Afin de favoriser la cohésion...

Résultat d'une volonté affichée de modernisation et d'adaptation de son offre touristique en hébergements marchands, la Région Basse- Normandie a entamé une réflexion globale...