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ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle... -
Subventions Région Normandie 2020
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Diagnostic départ FSE 2006
Diagnostic socio-économique régional de la Basse-Normandie préalable à l'élaboration des programmes opérationnels des Fonds Social Européen (FSE) pour la période 2007/2013 -
Projets hydrogènes en Normandie
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Subventions Région Normandie 2016
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Maturité numérique des entreprises normandes
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Contrats de territoire 2017 à 2022
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Liste des données essentielles des marchés attribués et / ou modifiés avant le 1er janvier 2024 par la Direction des Marchés et des Affaires Juridiques -
Élections régionales 2021 - 1er tour, résultats par commune
Ce jeu de données contient les résultats du premier tour des élections régionales 2021 (scrutin du 20 juin 2021), filtrés pour l'ensemble des communes de Normandie. Ces données... -
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Le patrimoine culturel mobilier normand est étudié par l’Inventaire général du Patrimoine culturel de la Région Normandie. Les recherches réalisées par les chercheurs sont... -
Liste des délibérations mandat actuel (2021 à 2028)
Liste des délibérations votées par le Conseil régional en assemblée plénière et en commission permanente depuis le 2 juillet 2021 (mandat en cours de juillet 2021 à mars 2028).... -
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Comptes financiers uniques depuis 2022
En expérimentation auprès de certaines collectivités dont la Région Normandie, le compte financier unique se substitue au compte administratif et au compte de gestion depuis... -
Subventions Région Normandie 2024
Liste des subventions accordées par la Région Normandie en 2024. Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux... -
PROGRAMME OPÉRATIONNEL DE COOPÉRATION TERRITORIALE EUROPÉENNE
L'Union Européenne finance des programmes de coopération transnationale (dispositif INTERREG) parmi lesquels, l'Espace Atlantique. Ce document correspond au le programme de... -
Contribution au projet de développement de l'espace Paris, Seine Normandie - ...
Suite au document "pour une LGV en Basse-Normandie", la présente contribution vise à construire un projet de développement s'appuyant sur le projet d'une ligne... -
Budgets supplémentaires depuis 2018
Le budget supplémentaire est voté annuellement en assemblée plénière (https://www.normandie.fr/assemblee-pleniere) par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5... -
Subventions Région Normandie 2018
Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17...