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Patrimoine Mondial de l'UNESCO
Biens inscrits sur la Liste du patrimoine mondial (UNESCO) en Normandie. http://whc.unesco.org/fr/etatsparties/fr -
Avis de l'Autorité Environnementale - Projet - Normandie
Avis de l'Autorité Environnementale On entend par "projets" la réalisation de travaux de construction, d’installations ou d’ouvrages, ou d’autres interventions dans le milieu... -
Avis de l'Autorité Environnementale Nationale - Normandie
Avis de l'Autorité Environnementale Nationale - Normandie https://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/l-autorite-environnementale-r73.html -
Tâche du Bâti - 2006
Occupation urbaine en Basse-Normandie basée sur la BDTOPO Edition 006 de 2006 -
Tâche du Bâti - 2017
Occupation urbaine en Normandie basée sur la BDTOPO Edition 171 de 2017 -
Tâche du Bâti - 2015
Occupation urbaine en Normandie basée sur la BDTOPO Edition 151 de 2015 -
Tâche du Bâti - 2016
Occupation urbaine en Normandie basée sur la BDTOPO Edition 161 de 2016 -
Tâche du Bâti - 2011
Occupation urbaine en Basse-Normandie basée sur la BDTOPO Edition 011 de 2011 -
DTA ES - Secteurs stratégiques
Secteurs stratégiques de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine -
DTA ES - Réseau routier
Réseau routier concernant la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine -
DTA ES - Points d'échange
Points d'échange concernant la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine -
Natura 2000 Baie du Mont-Saint-Michel (Tome 1 - Etat des lieux) et ( Tome 2 -...
Production consolidée et zippée, : Téléchargement long Cet état des lieux est le premier volet du document d'objectifs Natura 2000. Les groupes de travail ont permis d'établir,... -
Les politiques du logement en Normandie Comité Régional de l'Habitat et de l'...
Le rapport d'activité du Comité régional de l'habitat et de l'hébergement (CRHH) dresse le bilan annuel de l'activité du logement et de l'hébergement au sein de la région... -
Mesure de satisfaction des usagers sur l'A84
Cette étude porte sur la réalisation d'une enquête de satisfaction de clients sur l'autoroute A84 (Caen-Rennes), dans le cadre du bilan LOTI (Loi d'Orientations sur les... -
Étude paysagère sur le belvédère de la Côte de Grâce (2010)
Le territoire de la Côte de Grâce a fait l'objet de deux arrêtés ministériels d'inscription, un premier pour la partie Ouest datant du 24 novembre 1972, et un second plus... -
Construire ensemble un développement équilibré du littoral (2004)
Le littoral, espace écologiquement riche et fragile, est très convoité. Son attractivité résidentielle, touristique et économique progresse régulièrement. Aussi, la mise en... -
Contrat de plan Etat Région 2000 - 2006. Infrastructures routières. Etat d'av...
Ce document précise l'avancement physique et financier des opérations inscrites dans le CPER révisé ainsi que les perspectives de mise en service. -
Les politiques du logement en Normandie Comité Régional de l'Habitat et de l'...
En application de la loi évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN) et du décret du 26 juillet 2019, les conventions d'utilité sociale (CUS) de seconde... -
Compte-rendu d'Activité Régional Annuel 2019 - Région Normandie
Le présent document constitue le rapport annuel d'activités en région Normandie relatives à la mission après-mine exercée par le DPSM pour le compte de l'État en 2019. Il dresse... -
Compte-rendu d'activités DPSM - Année 2016 - Région Normandie
Le BRGM gère des installations de surveillance de la mine de fer de May-Sur-Orne pour le compte de la Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du...
