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Agence de l'eau : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public ...
L'article L.2224-5 du code général des collectivités territoriales, modifié par la loi n°2016-1087 du 8 août 2016 - art.31, impose au maire ou au président de l'établissement... -
Qu'en Savons-Nous ? n° 28 : Géographie de l'activité et de la précarité dans ...
Le recensement de l'INSEE donne de nombreuses informations sur l'activité de la population, ses différentes formes, et ses conditions d'emploi. Ces éléments constituent des... -
Approche économique territoriale
La DDTM du Calvados a sollicité le CEREMA pour l'accompagner dans une démarche interne visant à apporter à ses agents des clés de lecture économique d'un territoire et des... -
Le SDAGE 2010-2015 du bassin de la Seine et des cours d'eau côtiers normands....
Le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux est un document de planification qui fixe, pour une période de six ans,lles orientations fondamentales d'une gestion... -
Protection et gestion du site des rosières : commune de Marchesieux (Manche 5...
La commune de MARCHESIEUX se situe à une vingtaine de kilomètres à l'ouest de SAINT-LO, à une dizaine de kilomètres à l'est de PERIERS et à une quinzaine de kilomètres au sud de... -
DDT61 : Les jardins collectifs (2019)
Les jardins collectifs évoluent et se diversifient pour répondre aux nouvelles attentes des citoyens. Ce document se présente comme un état des lieux des jardins collectifs dans... -
QSN #88 : La notion de réversibilité en urbanisme
La ville du XXIe siècle est à la recherche de nouveaux modèles plus compacts et adaptables aux mutations conjoncturelles. Dès lors, tout est affaire de reconquête, de... -
Les carnets de l'Aucame n°1 : Méthode d'élaboration d'un programme local de l...
Après un quart de siècle d'existence, le Programme Local de l'Habitat (PLH) a fait la preuve, dans la plupart des agglomérations françaises, de sa capacité à susciter une... -
Agence de l'Eau - Etat des lieux 2019
L'état des lieux mis à jour doit permettre aux acteurs du bassin de se situer globalement dans le processus devant mener au bon état des masses d'eau. Il servira de base à... -
L' évolution de la qualité des milieux aquatiques du bassin Seine-Normandie à...
L'étude de l'évolution des milieux aquatiques présentée dans ce document est un outil destiné à mieux concevoir la politique de gestion de l'eau qui doit conduire au bon état en... -
Orientations régionales forestières Basse-Normandie (2000)
Les Orientations Régionales Forestières sont définies par 1' article L101-1, alinéa du Code Forestier. Elles précisent au niveau régional la politique de mise en valeur... -
Agence de l'Eau - Confluence N°63 - La biodiversité et les agences de l'eau
les 3 raisons de lire ce dossier - COMPRENDRE - ce qu'est la biodiversité et pourquoi il faut la préserver - CONNAÎTRE - les actions des agences de l'eau en faveur de la... -
Étude sur le potentiel de développement de l'énergie solaire et géothermique ...
Ce rapport traite des énergies solaire et géothermique en Basse-Normandie. Pour l'énergie solaire, il présente le contexte avant de faire un état des lieux des installations,... -
Qu'en Savons-Nous ? n° 31 : La métropole caennaise existe-t-elle ?
Les débats sur le Grand Pari(s) dont la presse s'est largement fait l'écho et les travaux sur l'axe Paris-Seine-Normandie, qui en découlent, ont mis en exergue la question de la... -
Pollution diffuse des aquifères du bassin Seine-Normandie par les nitrates et...
L'objectif de la présente étude menée conjointement par l'Agence de l'Eau Seine-Normandie et le BRGM, est de mieux caractériser les pollutions diffuses... -
Les enseignements artistiques en Basse-Normandie
Le rapport dresse de manière synthétique le paysage de la formation culturelle en Basse-Normandie et préconise des actions ciblées visant à construire un projet d'enseignement... -
Tourbière de Mathon : état de la végétation, cartographie et perspectives de ...
La réserve de la Tourbière de Mathon, créée en 1973, possède un intérêt floristique de tout premier ordre largement reconnu par la communauté scientifique. Cette richesse va de... -
PNR Normandie Maine - Patrimoine naturel de la forêt domaniale des Andaines
La forêt domaniale des Andaines est située dans une région vallonnée de bocage coiffant les collines de Normandie. Elle repose sur les grès du Massif armoricain qui offrent un... -
Projet de - rétablissement du caractère maritime du MONT-SAINT-MICHEL - Rapp...
L'étude de la grande criche de l'Est a été initiée à un moment de l'élaboration du projet de restauration du caractère maritime du Mont où il apparaissait nécessaire de... -
Évolution de la surface artificialisée annuellement en Normandie
L'artificialisation est liée au développement économique et à la croissance démographique et engendre des conséquences multiples : imperméabilisation des sols favorisant le...
