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Les contrôles finals préalables à la réception et faisant l'objet des présentes spécifications, sont imposés par l'article 10 de l'arrêté du 21 juillet 2015 (JO du 19/08/2015)... -
Agence de l'Eau - La gestion de l'eau dans le bassin Seine-Normandie (Déc 2012)
Plaquette sur la gestion de l'eau dans le bassin de Seine-Normandie -
Agence de l'Eau - COP (Contrat d'Objectifs et de Performances 2019-2024)
Les contrats d'objectifs et de performance (COP) entre l'État et les agences de l'eau sur la période 2013-2018, ont été synchrones avec les 10èmes programmes d'intervention de... -
Qualité des rivières de Basse-Normandie - synthèse 2005
Bordée par environ 500 km de littoral, la Basse-Normandie est une zone de transition entre le massif armoricain et le bassin parisien qui offre une grande diversité écologique.... -
Agence de l'Eau - Dossier - Continuité écologique
Ce dossier permet de : - COMPRENDRE pourquoi l'agence de l'eau finance des travaux de restauration de la continuité écologique - SAVOIR quels sont les effets de ces travaux sur... -
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L'article L.2224-5 du code général des collectivités territoriales, modifié par la loi n°2016-1087 du 8 août 2016 - art.31, impose au maire ou au président de l'établissement... -
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Agence de l'Eau - Etat des lieux 2019
L'état des lieux mis à jour doit permettre aux acteurs du bassin de se situer globalement dans le processus devant mener au bon état des masses d'eau. Il servira de base à... -
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Agence de l'Eau - Rapport d'activités 2020
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Étude de la répartition de la loutre d'Europe sur l'Orne et ses affluents
Cette étude s'appuie sur les données collectées sur la base d'un suivi bisannuel, mis en place en 2006, sur le moyenne vallée de l'Orne. L'objectif était de mesurer, de la façon... -
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L'étude de l'évolution des milieux aquatiques présentée dans ce document est un outil destiné à mieux concevoir la politique de gestion de l'eau qui doit conduire au bon état en... -
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Les bassins des rivières de Basse-Normandie et leurs problèmes dans le domain...
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L'insuffisant renouvellement des réseaux d'eau potable et d'assainissement est aujourd'hui responsable de fuites, d'une mauvaise qualité de l'eau, mais aussi d'une augmentation... -
Agence de l'Eau - Confluence N°59 - Protéger le littoral
Vous avez en main la nouvelle formule du journal Confluence. Elle a pour ambition de renforcer le lien tissé depuis 1991 entre l'Agence de l'eau Seine-Normandie et tous les... -
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Etude pour la réalisation d'un guide de l'élu local pour une collecte raisonn...
Le département de la Manche dispose de 300km de plages et de 50km de côtes rocheuses, réparties sur 108 communes et 20 cantons. Ce littoral comporte également des havres, anses...