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Zones Non Saturées du Calvados - ZNS14 - Normandie
ZNS du Calvados : Profondeur de la nappe phréatique en période de très hautes eaux. Lien "Notice d'utilisation Zones Non Saturées" :... -
Chaufferies bois collectives en Normandie
Ces données issues des travaux de l'Observatoire Régional Energie Climat Air de Normandie (ORECAN) compilent sources multiples dont voici les principales : (Biomasse Normandie,... -
Sites inscrits de Normandie
Emprises et données attributaires des sites inscrits au titre de l'article L 341-2 du code de l'environnement. Un site inscrit est un espace naturel ou bâti de caractère... -
Sites classés de Normandie
Emprises et données attributaires des sites classés au titre de l'article L 341-2 du code de l'environnement. Un site classé est un site de caractère artistique, historique,... -
Patrimoine Mondial de l'UNESCO
Biens inscrits sur la Liste du patrimoine mondial (UNESCO) en Normandie. http://whc.unesco.org/fr/etatsparties/fr -
Avis de l'Autorité Environnementale - Projet - Normandie
Avis de l'Autorité Environnementale On entend par "projets" la réalisation de travaux de construction, d’installations ou d’ouvrages, ou d’autres interventions dans le milieu... -
Avis de l'Autorité Environnementale Nationale - Normandie
Avis de l'Autorité Environnementale Nationale - Normandie https://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/l-autorite-environnementale-r73.html -
Tâche du Bâti - 2006
Occupation urbaine en Basse-Normandie basée sur la BDTOPO Edition 006 de 2006 -
Tâche du Bâti - 2017
Occupation urbaine en Normandie basée sur la BDTOPO Edition 171 de 2017 -
Tâche du Bâti - 2011
Occupation urbaine en Basse-Normandie basée sur la BDTOPO Edition 011 de 2011 -
DTA ES - Secteurs stratégiques
Secteurs stratégiques de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine -
DTA ES - Réseau routier
Réseau routier concernant la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine -
DTA ES - Points d'échange
Points d'échange concernant la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine -
Natura 2000 Directive "Habitats" - ZSC SIC pSIC - Normandie
Emprise des Sites classés au titre de la Directive Habitats. Ce sont des sites maritimes et terrestres qui comprennent des habitats naturels ou des habitats d'espèces de faune... -
Haies identifiées lors d'une instruction réglementaire en Normandie
Haies identifiées lors d'une instruction de dérogation espèces protégées en Normandie -
Observatoire photographique des paysages de Normandie 2000
Campagne 2000 localisant toutes les photographies réalisées par avion avec le prestataire ROMEO INDIA PVA, couvrant les départements du Calavdos (14), de la Manche (50) et de... -
Suivis environnementaux des parcs éoliens en Normandie
En France, les suivis environnementaux éoliens sont réglementés par le Code de l'environnement (article L554-1) ainsi que par les autorisations administratives délivrées pour... -
drealnorm_pprt_s_r28_20250319
drealnorm_pprt_s_r28_20250319 -
SCoT en application en Normandie
Les schémas de cohérence territoriale (SCoT) sont des documents de planification stratégique à long terme (environ 20 ans) créés par la loi solidarité et renouvellement urbains... -
Les périmètres des SCoT en Normandie
Les schémas de cohérence territoriale (SCoT) sont des documents de planification stratégique à long terme (environ 20 ans) créés par la loi solidarité et renouvellement urbains...
