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Zones Naturelles d’Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1 de...
L'inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique (ZNIEFF) a pour objectif d'identifier et de décrire, sur l'ensemble du territoire national,... -
Zone de protection renforcée - Normandie
Zone de protection renforcée de Normandi -
Zones de sismicité - Normandie
La France dispose d’un zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante en fonction de la probabilité d’occurrence des séismes :- une zone... -
Communes du 14-50-61 disposant d'un Atlas de zones inondables
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Base de données ayant servi au calcul des indicateurs de « fragilités potenti...
Cette série de données regroupe l'ensemble des données qui ont permis le calcul des indicateurs de fragilité des zones pavillonnaires prioritaires. Cette base comprend des «... -
Communes du 14-50-61 disposant d'un Atlas de zones inondables
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Zones d'action renforcée 6PAR - Normandie
Les zones d’action renforcée (ZAR). Le 6e programme d’action "nitrates" comporte un volet régional. En Normandie, il est défini par un arrêté signé par le préfet de région le 30... -
Etat des Masses d'eau de transition - Version État des Lieux 2019 - Normandie
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Zones de Répartition des Eaux - ZRE - Normandie
La zone de répartition des eaux est une zone concernant les bassins, hydrographiques et des systèmes aquifères caractérisés par une insuffisance, autre qu'exceptionnelle des... -
Lignes d'isovaleur NMER - Normandie
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Zones réglementaires relatives à la géothermie de minime importance - gamme d...
Cette série de données produite par le BRGM pour le compte de la DREAL Normandie indique les zones géographiques de Normandie où peuvent exister des risques liés à la... -
Communes impactées par les Zones sous le Niveau Marin - Normandie
Communes impactées par les Zones sous le Niveau Marin en Normandie -
Zones sous le Niveau Marin - Normandie
L’atlas des Zones situées sous le niveau marin (ZNM) de Normandie cartographie l’ensemble des territoires topographiquement situés sous un niveau marin de référence. Cette... -
Terrains prédisposés aux marnières (14-50-61) - Normandie
Prédispositions des terrains aux marnières. Les terrains cartographiées sont ceux dont le référentiel géologique indique la présence de craie ou d'argiles à silex dans le... -
Avis de l'Autorité Environnementale - plans et programmes - Normandie
Avis de l'Autorité Environnementale On entend par "plans et programmes" les plans, schémas, programmes et autres documents de planification élaborés ou adoptés par l’État, les... -
Etat des Masses d'eau plans d'eau - Version État des Lieux 2019 - Normandie
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Opérateurs ANAH en Normandie
Périmètres des opérateurs des aides financières ANAH. L'Agence Nationale de l''Habitat peut accorder des aides financières pour la réalisation de travaux dans les logements. Les... -
Communes normandes dont l'action en matière d'urbanisme et d'aménagement doiv...
Décret n° 2022-750 du 29 avril 2022 établissant la liste des communes dont l'action en matière d'urbanisme et la politique d'aménagement doivent être adaptées aux phénomènes... -
Communes normandes concernées par la Loi Littoral
Loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral La loi Littoral concerne plus de 1 200 communes riveraines de la mer, mais... -
Opérations Grands Sites
Une Opération Grand Site est la démarche proposée par l’État aux collectivités territoriales pour répondre aux difficultés que posent l’accueil des visiteurs et l’entretien des...
