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Liste des bénéficiaires FEDER FSE+ FTJ en Normandie 2021-2027
Le jeu de données « Liste des bénéficiaires FEDER FSE+ FTJ en Normandie 2021-2027 » recense l’ensemble des bénéficiaires des financements européens attribués dans le cadre des... -
Liste des délibérations de la Région Normandie mandat actuel (2021 à 2028)
Liste des délibérations votées par le Conseil régional en assemblée plénière et en commission permanente depuis le 2 juillet 2021 (mandat en cours de juillet 2021 à mars 2028).... -
Compte administratif 2022 Le Havre Seine Métropole
Compte établi par le président en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole de 2022.... -
[DDTM SEINE-MARITIME-DRAAF NORMANDIE] ArtiCom : Usage des surfaces artificiel...
ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle... -
Commande publique Région Normandie DFTLV - avant 2024
A compter du 1 janvier 2024, les données essentielles de la commande publique sont publiées dans un nouveau fichier conforme conformes aux exigences fixées par les arrêtés... -
Budget primitif 2022 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole
Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine... -
Base adresse locale Le Havre Seine Métropole - format AITF
Inventaire des adresses situées sur le territoire de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole structuré suivant les préconisations techniques du format Base adresse locale... -
Compte administratif 2019 Le Havre Seine Métropole
Compte établi par le président en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole en 2019.... -
Compte administratif 2021 Le Havre Seine Métropole
Compte établi par le président en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la Communauté de l'agglomération havraise (CODAH) de 2016 à... -
Budget primitif 2019 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole
Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine... -
Contrats de territoire 2017 à 2022
Le territoire régional est structuré en intercommunalités et groupements d’intercommunalités dotés de stratégies de développement territorial. Afin de favoriser la cohésion... -
[DDTM SEINE-MARITIME-DRAAF NORMANDIE] ArtiCom : Usage des surfaces artificiel...
ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle... -
Élections régionales 2021 - 2nd tour, résultats par commune
Ce jeu de données contient les résultats du second tour des élections régionales 2021 (scrutin du 27 juin 2021), filtrés pour l'ensemble des communes de Normandie. Ces données... -
Ambassadeurs IA - Osez l'IA
Tableau répertoriant les Ambassadeurs IA sélectionnés pour leur expertise et leur ancrage local ou sectoriel dans le cadre du plan national Osez l'IA, réalisé par la Direction... -
Lieux de santé en Normandie
Liste des structures de santés en Normandie référencés sur le portail Med'Instal. Med’Instal Normandie offre l’opportunité de rejoindre une équipe et un projet dans de... -
Découpage Normandie
Découpage Normandie est une base de données produite par le Service d’information géographique et open data de la Région Normandie. Elle présente les zonages à l’échelle... -
Subventions Région Normandie 2025
Liste des subventions accordées par la Région Normandie en 2025. Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données... -
DAE des sites administratifs de la Région Normandie
Ce jeu de données recense l'ensemble des défibrillateurs automatisés externes (DAE) des sites administratifs de la Région Normandie (Caen et Rouen). Il fait également... -
Acteurs engagés dans l'open data en Normandie
Il recense les acteurs publics (collectivités, services déconcentrés de l'Etat, etc) et parapublics (association, entreprises assurant une mission de service public, etc)... -
Subventions Région Normandie 2020
Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17...
