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[DDTM SEINE-MARITIME-DRAAF NORMANDIE] ArtiCom : Usage des surfaces artificiel...
ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle... -
Recensement des Friches en Normandie - Contrat de Plan Interrégional Vallée d...
Fichier cartographique des friches recensées sur le territoire normand dans le cadre du CPIER de la Vallée de la Seine. -
[DDTM SEINE-MARITIME-DRAAF NORMANDIE] ArtiCom : Usage des surfaces artificiel...
ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle... -
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Les lieux de covoiturage en Normandie
Le jeu de donnée recense les lieux de covoiturage en Normandie et vise à alimenter la base nationale des lieux de covoiturage (BNLC). Elle recense les points de rencontre en... -
Subventions Région Normandie 2017
Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17... -
Subventions Région Normandie 2022
Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17... -
Suivi thermique des rivières en Normandie
La Touques, l’Orne et la Sélune ont été équipées par la DREAL de Normandie d’un suivi thermique en juin 2011. Ce suivi a été mis en oeuvre pour approfondir la connaissance... -
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Compte administratif 2015 de la Ville du Havre
Compte établi par le maire en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la collectivité. Donnée de synthèse générée à partir des outils... -
Budget primitif 2016 de la Ville du Havre
Budget voté par le conseil municipal en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi... -
Compte administratif 2016 de la Ville du Havre
Compte établi par le maire en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la collectivité. Donnée de synthèse générée à partir des outils... -
Compte administratif 2019 de la Ville du Havre
Compte établi par le maire en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la collectivité. Donnée de synthèse générée à partir des outils...
